Assemblée générale & Réunion de conseil
date_range 30 Novembre 2021
(20:00)
account_balance_wallet Gratuit

Organisateur :

supervisor_account Mairie de Breteuil

phone +33 3 44 80 24 24

email Contacter l'organisateur

Le conseil municipal est convoqué le mardi 30 novembre 2021 à 20h00 en l'hôtel de ville de Breteuil. Séance publique, port du masque obligatoire.

Ordre du jour :

Budget-Finances
1) Budget supplémentaire 2021
2) Avances sur subventions 2022
3) Subvention exceptionnelle
4) Convention d’aménagement avec la SAO : avenant n°2
Ressources humaines
5) Astreintes de salage. Hiver 2021-2022
6) Création de poste d’attaché hors classe
Commerce
7) Ouvertures dominicales 2022
Voirie-Equipement
8) Convention de déneigement et d’entretien
Urbanisme-Logement
9) Requalification de l’ancien site « CGEC ». Cession des parcelles cadastrées section XC n°66 et AC n°85, 86 et 87 appartenant à l’Etablissement Public Local des Territoires Oise et Aisne, pour le compte de la commune de Breteuil, au profit de l’OPH Oise Habitat.
10) Projet éolien de la Cense : avis du Conseil municipal
11) Questions diverses.

Coordonnées du lieu

Lieu

Mairie de Breteuil

Adresse

Rue Raoul Huchez

60120 Breteuil-sur-Noye

Téléphone

+33 3 44 80 24 24

Adresse email

Contacter le lieu

Site Internet

www.ville-breteuil.fr/